Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCALINE
Monsieur Gilbert BRETHE Madame Claude BRETHE née LEONARD

Numéro de dépôt :
1611076
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque PASCALINE

Déposée le 27 janvier 1989 par monsieur Gilbert BRETHE Madame Claude BRETHE née LEONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert BRETHE Madame Claude BRETHE née LEONARD domicilié(e) 26, Rue du 11 novembre, 63000 Clermont Ferrand (dossier no 2135044) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JACQUES CHANET domicilié(e) (dossier no 2135044) - France.

La marque PASCALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCALINE est expirée depuis le 27 janvier 2009.

Gilbert BRETHE Madame Claude BRETHE née LEONARD a également déposé les autres marques suivantes : VOLCANIA


Monsieur Gilbert BRETHE Madame Claude BRETHE née LEONARD - 26, Rue du 11 novembre, 63000 Clermont Ferrand (dossier no 2135044) - France


CABINET JACQUES CHANET - (dossier no 2135044) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2135044 - Publication au BOPI 1999-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir et notamment bonbons au chocolat